|
L'équité au sein des comités
(vol. 31, no. 2, été 2008)
Rob Walsh |
Troisième Conférence des greffiers de comités parlementaires canadiens
(vol. 30, no. 4, hiver 2007)
Anik Laplante |
Incidence de la réforme du Sénat sur le fonctionnement des comités
(vol. 30, no. 1, printemps 2007)
Gary O'Brien |
Consultations prébudgétaires en Colombie-Britannique
(vol. 28, no. 3, automne 2005)
Jonathan Fershau; Kate Ryan-Lloyd; Josie Schofield |
La Commission de l'administration publique de l'Assemblée nationale
(vol. 28, no. 2, été 2005)
Jacques Gagnon |
L'étude des projets de loi à la lumière de la Charte des droits : examen des pratiques et des procédures du Sénat du Canada
(vol. 28, no. 1, printemps 2005)
Gary O'Brien |
Un processus inconnu mais non secret : La nomination des juges de la Cour suprême
(vol. 27, no. 2, été 2004)
L'hon.
Irwin Cotler, député |
Les comités en tant qu’agents de la politique publique : le Comité permanent de la santé
(vol. 26, no. 3, automne 2003)
Bonnie Brown; Nancy Miller Chenier; Sonya Norris |
L’étude du système de santé canadien par le Comité sénatorial
(vol. 26, no. 1, printemps 2003)
Howard Chodos; Jeffrey J. MacLeod |
La confidentialité des rapports des comités
(vol. 24, no. 1, printemps 2001)
L'hon.
Jack Austin, sénateur |
Quelques propositions pour revitaliser le travail en commission
le travail en commission
(vol. 23, no. 4, hiver 2000-01)
Claude Pinard; Monique Gagnon-Tremblay; Matthias Rioux; Sylvain Simard |
Réflexions sur l’avenir des comités parlementaires
(vol. 23, no. 3, automne 2000)
Robert Marleau |
Réformes récentes des comités en Ontario
(vol. 23, no. 2, été 2000)
Norman Sterling |
Le problème de la confidentialité des rapports de comité
(vol. 22, no. 3, automne 1999)
Douglas Fisher |
Témoigner devant un comité parlementaire
(vol. 21, no. 3, automne 1998)
David McInnes |
La Réforme des commissions au Québec
(vol. 21, no. 2, été 1998)
Lucie Giguère |
L’évolution du système de comités permanents à la Chambre des communes britannique
(vol. 20, no. 4, hiver 1997-98)
Nizam Ahmed |
Nouvelle structure pour les comités de l’Assemblée législative desTerritoires du Nord-Ouest
(vol. 19, no. 2, été 1996)
Robert Slaven |
Service de recherche pour les comités parlementaires
(vol. 19, no. 2, été 1996)
Hugh Finsten |
Les commissions parlementaires au Québec et en Ontario: Partie I : Structure et Organisations
(vol. 19, no. 1, printemps 1996)
Valmond Bouliane; Gaston Deschênes; Réjean Pelletier; Mathieu Proulx |
Les Pouvoirs des Comités parlementaires
(vol. 18, no. 1, printemps 1995)
Diane Davidson |
L'obligation de rendre compte : comités et Parlement
(vol. 16, no. 2, été 1993)
Jean-Robert Gauthier |
Décision d’un président
Limite de la compétence du président sure les travaux des comité (vol. 12, no. 3, automne 1989)
Denis Rocan |
La comparution de témoins devant les comités législatifs en Ontario
(vol. 7, no. 4, hiver 1984-85)
Smirle Forsyth |
Les comités vus par un nouveau député
(vol. 6, no. 4, hiver 1983-84)
John MacDougall |
Le comité du règlement et de la procédure : bilan de la première année
(vol. 6, no. 3, automne 1983)
David Collenette |
Le système des comités peut être efficace
(vol. 5, no. 4, hiver 1982-83)
Maurice Dionne |
Le sous-comité sur les femmes et la loi sur les indiens : douze jours mémorables
(vol. 5, no. 4, hiver 1982-83)
Barbara Plant Reynolds |
L'obligation de rendre compte : boucler la boucle
(vol. 5, no. 4, hiver 1982-83)
Ron Huntington; Claude-André Lachance |
Sur les rayons
Witnesses before legislative committees Etude effectuée par la commission de réforme du droit (vol. 5, no. 2, été 1982)
G.C. Eglinton |
Une façon ingénieuse de faire rapport
(vol. 5, no. 1, printemps 1982)
Keith Penner |
Le personnel de recherche de la bibliothèque au service des comités de l'Ontario
(vol. 4, no. 2, été 1981)
Linda Grayson |
Le groupe d'etude parlementaires comités de l'avenir?
(vol. 4, no. 1, printemps 1981)
Nora Lever; Barbara Plant Reynolds; Philip Rosen |
Propositions pour un nouveau système de comités en Ontario
(vol. 3, no. 4, hiver 1980-81)
Mike Breaugh |
Sur les rayons
Proposals for a New Committee System (Ontario) (vol. 3, no. 4, hiver 1980-81)
Bruce Fenton |
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