Serge Pelletier
Les Parlements dans le monde contemporain, Philip Laundy, (Édition
Payot, Lausanne, 1989)
M. Philip Laundy est greffier adjoint à la Chambre des communes du Canada. Il est
l'auteur de nombreux ouvrages et articles sur divers aspects du
parlementarisme, d'inspiration britannique en général et sur le parlementarisme
canadien en particulier. L'ouvrage qu'il nous propose a été commandé par
l'Union interparlementaire à l'occasion de son centenaire. Il a été rédigé en
anglais et a paru initialement dans cette langue chez un éditeur différent.
L'édition anglaise est légèrement mieux soignée et présentée, mais la version
française demeure excellente.
C'est tout un défi qui attendait M. Laundy. Il s'agissait de présenter de façon succincte,
simple et précise, l'éventail diversifié des systèmes parlementaires existant
dans le monde et dont le nombre est présentement estimé à 145.
Il fallait un esprit de synthèse et de méthode hors pair pour dégager
l'essentiel de l'abondante et inégale littérature sur les parlements.
M. Laundy a choisi un procédé synoptique qui lui permet de rassembler et de juxtaposer
l'information sous diverses têtes de chapitre, couvrant l'ensemble des
structures ou activités parlementaires pour l'ensemble des pays du monde. Est
ainsi traitée la diversité des types de parlements, des systèmes électoraux et
des rapports entre parlements et exécutifs. Un chapitre est consacré aux rôles
et fonctions des présidents d'assemblée. Un autre traite du travail
parlementaire proprement dit, correspondant aux fonctions législative et de
contrôle, et du cadre général de ces fonctions, c'est-à-dire la procédure
parlementaire. Des chapitres sont consacrés respectivement aux commissions
parlementaires, aux immunités, au personnel et aux services parlementaires
ainsi qu'aux rapports entre le Parlement et les relations publiques. En annexe,
un tableau récapitulatif reprend pays par pays, le nom du Parlement, sa
composition en terme de sièges et la durée du mandat d'une législature. Pour
l'utilisateur occasionnel, une table des matières permet de repérer facilement
l'information recherchée. Par contre, l'ouvrage ne compte ni références, ni
bibliographie, une lacune que l'auteur explique par la surabondance de la
littérature – mais qui pourrait décevoir quelques lecteurs.
Résultat : il s'agit d'un ouvrage essentiellement descriptif, construit sans aucun a
priori théorique ou idéologique, sinon celui de concevoir le parlementarisme
comme un rouage évolutif essentiel des sociétés. Cette approche permet à
l'auteur d'éviter tout jugement de valeur concernant l'adéquation entre les
valeurs démocratiques sur lesquelles repose le
parlementarisme et l'exercice réel de la volonté populaire à travers
l'institution parlementaire dans des sociétés données. Tous les parlements
évoqués dans l'ouvrage de M. Laundy apparaissent donc s'équivaloir, que l'on
parle des régimes républicains, monarchiques, des démocraties populaires ou des
pays à parti unique. En marge d'une littérature souvent très critique de
l'institution parlementaire, même dans les sociétés dites démocratiques,
l'ouvrage de M. Laundy ne se prête guère à un débat sur le parlementarisme, ce
qui, il est vrai, n'était pas le propos de l'auteur. Si l'on fait abstraction
de ce point, l'ouvrage constitue une véritable mine de renseignements et
d'informations sur les parlements. En quelques pages, l'auteur réussit à donner
un aperçu synthétique de mécanismes et institutions complexes, démarquant
habilement des pays ou groupes de pays les uns des autres.
À cet égard, il ne fait aucun doute que l'ouvrage de M. Laundy est appelé à juste
titre à devenir un ouvrage de référence fondamental pour tout observateur,
étudiant, enseignant ou réformateur du parlementarisme. Souhaitons que l'auteur
ait le soutien nécessaire pour le mettre à jour régulièrement, car à
l'occasion, les institutions évoluent très rapidement comme les événements en
Europe de l'Est nous le démontrent abondamment, pour ne mentionner que cet
exemple.
Serge Pelletier
Agent de comité
Le Sénat
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