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Activités de l’APC : la scène canadienne

Réunion des présidents d'assemblée du Canada

Cette année, la réunion annuelle des présidents d'assemblée du Canada a eu lieu le 18 janvier à Charlottetown, Île-du-Prince-Édouard, berceau de la Confédération. Quatre nouveaux présidents ont été accueillis par leurs collègues : Shirley Dysart, présidente désignée du Nouveau-Brunswick; Herman Rolfes, président de la Saskatchewan; Joan Sawicki, présidente désignée de la Colombie-Britannique; et Michael Ballantyne, président des Territoires du Nord-Ouest.

Assistaient également à la réunion les présidents Tom Lush (Terre-Neuve et Labrador), Ronald Russell (Nouvelle-Écosse), David Warner (Ontario), Denis Rocan (Manitoba), David Carter (Alberta), Sam Johnston (Yukon) ainsi que Edward Clark (Île-du-Prince-Édouard), hôte de la réunion. La Chambre des communes était représentée par le vice-président adjoint des Comités pléniers, Charles DeBlois, député, et le Québec par le vice-président Roger Lefebvre.

Il y avait également les vice-présidents des assemblées du Nouveau-Brunswick, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta et de l'Île-du-Prince-Édouard ainsi que les greffiers du Sénat et de la Chambre des communes et des assemblées de Terre-Neuve, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique, du Yukon, des Territoires du Nord-Ouest et de l'Île-du-Prince-Édouard. Les invités spéciaux étaient Girve Fretz, député, représentant (fédéral) de la Région canadienne de l'APC et Ian Imrie, secrétaire du Secrétariat régional canadien de l'APC, à Ottawa.

La plupart des participants ont pu arriver à temps pour la réception d'accueil donnée à l'hôtel de ville de Charlottetown par Son Honneur le maire John E. Ready, qui a parlé du rôle important que Charlottetown a joué dans les journées précédant la création de la Confédération canadienne. Les délégués ont pu visiter les monuments que sont l'Édifice législatif et l'Hôtel du Parlement de même que la salle du Conseil législatif où les Pères de la Confédération se sont réunis.

Les séances de travail ont eu lieu le samedi 18 janvier. Dans la matinée, Ian Izard, légiste, Colombie-Britannique, a fait un exposé sur «Les pouvoirs de la présidence dans une démocratie parlementaire»; W.H. Remnant, greffier de l'assemblée du Manitoba, sur «La contribution du président à l'amélioration de l'image des assemblées et des législateurs»; et David Peterson, greffier de l'assemblée du Nouveau-Brunswick, sur «Les règles de procédure, y compris la répétition et la pertinence, le langage parlementaire, la clôture et la règle/convention du sub judice».

L'après-midi, Patrick Michael, président de l'assemblée du Yukon, a fait un exposé sur «La reconnaissance des partis : une étude de cas»; Camille Montpetit, greffier principal, Procès-verbaux de la Chambre, Chambre des communes, sur «Le processus de réforme». Il y a eu enfin une discussion sur plusieurs sujets d'intérêt pour l'APC à commencer par «Le Livre vert et la Déclaration de Harare : Vers une position régionale canadienne», présenté par Claude DesRosiers, greffier de l'assemblée de l'Ontario. En bref, il faudrait, selon M. DesRosiers, que les sections canadiennes reviennent à l'objectif essentiel de l'APC, qui est de multiplier les occasions qu'ont les législateurs de tenir des discussions et des échanges de vues substantiels tant à l'échelle nationale qu'à l'échelle du Commonwealth. Ce sujet figurera à l'ordre du jour d'un groupe de travail qui se réunira à Kuala Lumpur en mars 1992. Il sera également abordé à la réunion de l'exécutif international de l'APC en avril et à la conférence plénière de l'APC en octobre prochain.

Le samedi soir, les présidents d'assemblée ont été invités à une réception et à un dîner à l'hôtel du gouvernement par le lieutenant-gouverneur de l'Île-du-Prince-Édouard, Marion Reid, elle-même ancienne présidente de l'assemblée. Le même soir, le greffier de l'assemblée de l'Île-du-Prince-Édouard, Douglas Boylan, a reçu les greffiers et les fonctionnaires invités à l'historique Great George Inn.

Trente-deuxième conférence régionale

La section de Terre-Neuve et du Labrador de l'Association parlementaire du Commonwealth accueillera la Conférence régionale annuelle à St. John's du 26 au 31 juillet 1992. Les séances de travail auront lieu du 27 au 30 juillet inclusivement. Toutes les sections sont priées de proposer des articles à l'ordre du jour.

Nouveau greffier de l'assemblée de Terre-Neuve

En novembre 1991, A. John Noel a été nommé greffier de l'assemblée de Terre-Neuve. Diplômé des universités Memorial, Carleton et Dalhousie, il a été admis au barreau de Terre-Neuve en 1974. Il a été avocat au ministère de la Justice jusqu'en 1977, conseiller législatif de 1977 à 1979 et légiste et conseiller législatif supérieur de 1979 à 1991. Il a également été sous-ministre adjoint au ministère de la Justice en 1983. Il continue d'exercer les fonctions de légiste et est également membre de l'Association des conseillers parlementaires du Canada.