La procédure parlementaire du Québec, sous la direction de Pierre Duchesne, Assemblée nationale du Québec, 2000, 493 p.

L’an 2000 aura été des plus fertiles en ce qui a trait à la publication  d’ouvrages dont le thème principal est la procédure parlementaire. Après La procédure et les usages de la Chambre des communes, publié en février dernier, l’Assemblée nationale du Québec y va d’une publication de son propre cru intitulée La procédure parlementaire du Québec. Le prochain millénaire sera-t-il celui de la procédure parlementaire?

Publié sous la direction de M. Pierre Duchesne, La procédure parlementaire du Québec fait le tour des procédures et coutumes qui ont cours à l’Assemblée nationale du Québec en quelques 500 pages. C’est donc dire que les auteurs ont pris le pari de la concision et se sont limité à une description pratique des us et coutumes de l’Assemblée nationale; préférant ainsi ne pas rentrer dans le détail de chaque règle. Le propos n’est pas de faire « l’histoire » de l’Assemblée nationale, et même si les notes de renvoi donnent parfois aux auteurs l’occasion d’offrir une certaine perspective historique, le lecteur n’y trouvera pas de grandes discussions théoriques sur les origines ou sur la raison d’être de telle ou telle règle ou pratique.  Par contre, l’intérêt certain de cet ouvrage est qu’il peut s’adresser à plusieurs « types » de lecteurs : du député aux adjoints parlementaires en passant par tous ceux et celles qui veulent en savoir plus au sujet des règles de l’Assemblée nationale ou qui veulent comparer ces dernières à celles d’autres assemblées législatives.

L’ouvrage est divisé en quatorze chapitres et compte deux annexes : Le Règlement de l’Assemblé nationale et Les Règles de fonctionnement, en plus d’une courte bibliographie d’ouvrages de procédure et un indexe thématique. Le style est clair et le tout, divisé en petites sections, rend le travail de recherche et la lecture assez facile. Des notes de bas de page ajoutent au propos du texte mais les auteurs ont eu recours à ces dernières de façon somme toute assez parcimonieuse. Chaque chapitre est précédé d’un court résumé de l’essentiel des questions qui y seront abordées.

À part quelques chapitres traitant du rôle du Président et de la procédure parlementaire, La procédure parlementaire du Québec traite tantôt de pratiques, tantôt d’étapes du cycle parlementaire. C’est-à-dire que certains chapitres font le tour d’une façon de procéder (L’ordre et le décorum; Le processus décisionnel; Le consentement unanime, etc.) alors que d’autres décrivent comment s’organisent, au quotidien, les travaux de l’assemblée (Le déroulement des séances; La période des affaires courantes; Les crédits budgétaires; etc.).

Pour ceux et celles qui en seraient à leur première incursion dans l’univers de l’Assemblée nationale, le côté « terminologique » de cet ouvrage sera, à lui seul, d’un intérêt certain. Quoi que nous soyons en terrain connu la plupart du temps, l’Assemblée nationale a renommé bon nombres de termes parlementaires d’origine britannique au fil des ans. Si par exemple, dans le reste du pays, on parle de première, deuxième et troisième lecture, ici, il s’agit plutôt de la présentation, de l’adoption du principe et de l’adoption de projets de loi. On ne parle pas de comités mais bien de commissions, de préavis et non pas d’avis.

En ce qui a trait au contenu, il est difficile de résumer un livre qui décrit de A à Z des procédures et des pratiques parlementaires. L’information est à jour, pertinente et bien présentée et le livre peut se lire du début à la fin tout comme il peut être utilisé par les praticiens de la procédure qui doivent, au jour le jour, interpréter de règles et trouver des précédents.

Patrice Martin
Greffier de comité
Chambre des communes