Il y a près de dix ans que l’ancien greffier de la Chambre des communes Robert Marleau et l’ancien sous-greffier Camille  Montpetit ont dirigé la publication de la première édition de La procédure et les usages de la Chambre des communes. Et ces dix années ont été très mouvementées!

Nous avons vu trois gouvernements minoritaires prendre le pouvoir, des gouvernements tant libéraux que conservateurs jouer comme bon leur semble avec la convention de confiance et des comités mener des enquêtes qui ont poussé à leur extrême limite les privilèges parlementaires. Les répercussions de la Loi fédérale sur la responsabilité, de la législation sur les élections à date fixe et de certaines interprétations novatrices de la prorogation ont causé bien des maux de tête aux experts parlementaires, aux Présidents et parfois même aux juges. Les journalistes et les citoyens ordinaires commencent à penser que le Canada pourrait bien se retrouver avec l’un des régimes parlementaires les plus dysfonctionnels du monde anglosaxon.

Le but de cet ouvrage n’est pas de relever les problèmes liés à nos impasses parlementaires, ni de les résoudre. Il présente plutôt des faits fondamentaux qui seront utiles tant à ceux qui croient que nous avons de sérieux problèmes qu’aux optimistes qui, à la manière de Candide, croient que tout va pour le mieux dans la meilleure des démocraties parlementaires possible.

La nouvelle édition a été augmentée de près d’un tiers : l’ouvrage passant d’environ 1 100 pages à 1 471. Elle compte aussi 6 952 notes en bas de page. Plus de 100 personnes ont participé à ce projet de trois ans, mais la paternité de l’œuvre est attribuée à la greffière de la Chambre des communes, Audrey O’Brien, et au sous-greffier, Marc Bosc. Ce livre leur permettra de donner des conseils aux parlementaires et encouragera peut-être ces derniers à approfondir leurs connaissances des rouages de leurs institutions parlementaires.

La nouvelle édition tient compte des nombreuses décisions prises par les Présidents au cours de la dernière décennie et des modifications au Règlement, comme celles qui ont trait à l’étape du rapport des projets de loi, aux affaires émanant des députés et au processus budgétaire. On a actualisé les 15 annexes de la première édition – toujours l’une des parties les plus intéressantes de l’ouvrage – et on en a ajouté une seizième : une liste des légistes de la Chambre des communes depuis 1867. La deuxième édition contient une bibliographie succincte mais pratique qui présente les sources primaires et, pour chaque chapitre, les sources secondaires. Cette édition est de plus disponible en ligne dans sa totalité sur le site web du Parlement.

L’ensemble des 24 chapitres a été revu, amélioré et mis à jour, mais deux chapitres en particulier ont été considérablement modifiés. Le chapitre 3, qui traite des privilèges et immunités, fait ainsi état d’importantes décisions prises par les tribunaux au cours des dix dernières années. Le chapitre 20, qui porte sur les comités, contient de nombreuses références à la 39e législature, au cours de laquelle certains parlementaires se sont retrouvés en terrain inconnu lorsque des problèmes de procédure ont paralysé plusieurs comités.

Tout compte fait, ce livre constitue un ouvrage de référence pour les personnes qui participent au processus parlementaire et non un manuel pour les étudiants ou un guide pour ceux qui souhaitent une réforme de la Chambre. Toutefois, si réforme il y a, les gens qui la mettront en œuvre devront connaître le processus parlementaire de fond en comble; c’est pourquoi ce livre est un ouvrage essentiel pour eux.

Gary Levy
Le directeur