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Activités de l’APC : la scène canadienne

16^e Conférence des présidents d'assemblée

Bien qu'il ne s'agisse pas d'une activité officielle de l'APC, la Conférence des présidents d'assemblée réunit la plupart des personnes qui dirigent leur section respective de la Région du Canada de l'Association parlementaire du Commonwealth.

La 16^e réunion annuelle des présidents d'assemblée s'est tenue à Ottawa du 7 au 10 janvier 1999. Elle avait pour cohôtes le président Gildas  Molgat, du Sénat, et le président Gilbert Parent, de la Chambre des communes.

Chaque assemblée était représentée par le président, le vice-président ou le greffier.

Suivant une formule adoptée il y a plusieurs années, certaines séances de travail se composaient d'exposés donnés par des greffiers au Bureau suivis d'une discussion générale. Voici quelques-uns des thèmes qui ont été traités de cette façon : « Le rôle des Parlements et des parlementaires dans la gouvernance au XXIe siècle » (David McNeil, de l'Alberta); « L'évolution des données démographiques relatives aux assemblées parlementaires » (Claude DesRosiers, de l'Ontario); « L'ordre et le décorum » (Lori      Catalli Sonier, du Nouveau-Brunswick); « La voix prépondérante » (W.H. (Binx) Remnant); et « Les ententes à ratifier par les législatures : étude de cas du traité des Nisga'a » (Robert Vaive).

Dans le cadre de la conférence, chacune des assemblées a fait rapport des questions de procédure qui ont surgi au cours de l'année. Ces rapports ont été présentés par les présidents suivants : Lloyd Snow (Terre-Neuve et Labrador), Sam Gargan (Territoires du Nord-Ouest), Jean-Pierre Charbonneau (Québec), Ken Kowalski (Alberta), Ron Russell (Nouvelle-Écosse), Chris Stockwell (Ontario), Wilbur MacDonald (Île-du-Prince-Édouard), Louise Dacquay (Manitoba), Glenn Hagel (Saskatchewan) et le sénateur Molgat. Deux vice-présidents ont présenté le rapport de leur assemblée : Peter Milliken (Chambre des communes) et John Flynn (Nouveau-Brunswick). Le rapport du Yukon a été présenté par la greffière adjointe Missy Follwell et celui de la Colombie-Britannique par le greffier adjoint Robert Vaive.

La dernière séance consistait en un débat de type universitaire sur la proposition suivante : Il est résolu que la télédiffusion des débats des assemblées législatives et des délibérations de leurs comités contribue beaucoup à la bonne compréhension de nos institutions parlementaires.

Se sont prononcés pour le oui Erda Walsh, de la Colombie-Britannique, et Kim Trew, vice-président des comités en Saskatchewan, et pour le non Ian McClelland, vice-président des Comités pléniers de la Chambre des communes, et Donald Tannas, vice-président de l'Alberta.

Les orateurs avaient six minutes pour faire une déclaration d'ouverture et deux minutes pour donner la réplique. Les membres de l'auditoire avaient le droit d'intervenir. Après le débat, il a été décidé d'après les applaudissements de l'auditoire que la négative l'avait emporté.

Les réunions ont fait ressortir une fois de plus la communauté d'intérêts des présidents d'assemblée, d'où qu'ils viennent au pays et quelle que soit leur affiliation politique.

La 17^e conférence aura lieu en janvier 2000 au Manitoba.

Activités prochaines de l'APC

Parmi les activités prévues en 1999 dans le cadre de l'APC, mentionnons :

• la 38^e Conférence régionale canadienne, qui se tiendra à Québec du 8 au 14 août.
• la 22^e Colloque régional, qui aura lieu à Terre-Neuve en octobre.

En 1999, conformément à l'usage des dernières années, la réunion du Conseil régional se déroulera à Québec, immédiatement après la Conférence.

À l'échelle internationale, des parlementaires participeront à plusieurs activités, notamment :

• la réunion du conseil exécutif de l'APC, qui se tiendra à Singapour du 2 au 8 mai.
• le 11^e Colloque parlementaire du Commonwealth, qui aura lieu à Malte du 28 mai au 2 juin.
• la 45^e Conférence de l'APC, qui se déroulera à Trinité-et-Tobago du 13 au 23 septembre.