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Richard Jones
Monsieur,
Un débat opposant les vues de
ce que j’appellerais les « innovationnistes » et les
« traditionnalistes » sur le nouveau symbole de la présidence, le
bâton, a commencé dans les pages du présent magazine. Ce symbole est un petit
bâton vert conçu par le Héraut d’armes du Canada et dont l’ancien président de
la Chambre des communes, John Fraser, a fait don au Parlement.
Sur la scène publique, les
deux parties ont été représentées, pour les innovationnistes, par Bruce Hicks,
ancien journaliste et universitaire (vol. 24, no 4, 2001), et, pour
les traditionnalistes, par Charles Robert, greffier principal, Procédure, du
Sénat (vol. 25, no 3, 2002) . Ayant eu le privilège de travailler
avec l’un et l’autre, je puis attester de la force et de la sincérité de leurs
convictions et de leur loyauté envers la tradition parlementaire. Je crois
toutefois que ce respect de l’institution les a amenés tous deux à tenter de
trouver des précédents en Grande-Bretagne, ce qui a affaibli leurs arguments.
Par exemple, M. Hicks a
signalé que le grand maréchal d’Angleterre porte un bâton à l’ouverture d’une
législature, tandis que M. Robert a soutenu que l’exemple du grand maréchal ne
peut constituer un précédent applicable au président de la Chambre des communes
canadienne du fait qu’il est « pair du Royaume ».
Je ne vois absolument pas
pourquoi on invoque l’histoire et le parlement britanniques comme précédents
lorsqu’il s’agit du président de la Chambre des communes du Canada.
Contrairement à celle du
président des Communes canadiennes, la nomination de celui des Communes
britanniques doit être soumise à l’approbation de la reine. De plus, la
« Couronne » contrôle aussi l’autre côté du processus. Au
Royaume-Uni, tout le monde sait si bien à qui le premier ministre et le Cabinet
tiennent à confier la présidence que le « candidat » est
habituellement élu sans opposition.
Au Canada, nous avons toujours
laissé ce choix au premier ministre et au Cabinet. En fait, cela a toujours été
si évident chez nous que, jusqu’en 1986, contrairement à ce qui se passe en
Grande-Bretagne — où l’on sauve l’apparence d’indépendance en demandant à deux
simples députés de présenter et d’appuyer la motion —, « l’élection »
du président des Communes était proposée par le premier ministre. Puis, le
Canada a complètement rompu avec la tradition britannique, et notre chambre des
communes a décidé d’élire son président démocratiquement.
De nos jours, tous les députés
aux Communes (qui n’occupent pas de charge rémunérée par la Couronne) peuvent
assumer la présidence. Les multiples scrutins tenus garantissent que la
personne qui sera finalement retenue pour le poste jouira véritablement de
l’appui de la majorité des députés.
La toute première élection par
scrutin secret, à l’issue de laquelle John Fraser est devenu président de la
Chambre, a duré onze heures et, même alors, il s’est trouvé des critiques pour
laisser entendre qu’il était le favori du Cabinet (ou de la
« Couronne »).
Voilà ce qui m’amène à la
question du bâton. Ce symbole a été créé par les officiers d’armes du
gouverneur général. Voilà deux institutions reçues de la Grande-Bretagne que
nous avons toutefois fait nôtres pour les adapter et, à l’instar du président
de la Chambre des communes, en faire des institutions entièrement canadiennes!
Le premier gouverneur général
canadien a été nommé il y a 51 ans. Depuis plus de 10 ans maintenant, soit
depuis que la très honorable Jeanne Sauvé a insisté pour que la prérogative
royale en matière d’héraldique soit cédée au Canada, le gouverneur général a
des hérauts à son service.
Ce sont les officiers d’armes
du Canada qui ont choisi le bâton comme symbole du « Bureau du président
de la Chambre des communes ». Ce sont les mots employés dans les lettres
patentes qu’ils ont remises à John Fraser, lequel a ensuite payé pour faire
réaliser le bâton et en a fait don au Parlement.
Pourrait-on avoir symbolisme
plus évocateur que celui-là? La première femme à assumer la présidence des
Communes, Jeanne Sauvé, devient la première gouverneure générale du Canada et
crée l’Autorité héraldique du Canada, qui conçoit un nouveau symbole pour le
premier président élu par scrutin secret. Et ce président, l’honorable John
Fraser, fait réaliser le bâton à ses frais et en fait don au Parlement!
Vous comprenez maintenant ma
déception. En tant qu’homme qui aime le Parlement et ses institutions — et je
sais que c’est le cas de M. Robert —, j’aurais aimé qu’il traite de cette
imagerie et de ce symbolisme.
Comme M. Robert tient à
s’inspirer de la Grande-Bretagne, je lui ferais l’avertissement que William
Shakespeare a servi à ses compatriotes au sujet des symboles tels la trique (ou
bâton) :
« Rien de tout l’apparat qui appartient
aux grands,
Ni couronne de Roi, ni glaive de Régent,
Bâton de Maréchal ou bien robe de Juge,
Ne leur sied avec moitié de la grâce vraie
Que donne la clémence.
Lui tenant votre place et vous tenant la sienne,
Comme lui vous auriez trébuché, mais lui au lieu de vous
N’eût pas été si dur. »
(Mesure pour mesure, acte II, scène II)
Richard Jones a travaillé à la Direction des
comités du Sénat du Canada de 1990 à 1993. Il siège actuellement au conseil
d’administration de la Deutsche Bank, à Frankfurt, en Allemagne.
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