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Huitième réunion des Présidents d'assemblée du Canada
La
huitième réunion annuelle des Présidents d'assemblée du Canada s'est tenue à
Halifax (Nouvelle- Écosse) du 18 au 20 janvier 1991. La conférence était
présidée par Arthur Donahoe, Président de l'Assemblée législative de la
Nouvelle-Écosse, qui a été un hôte des plus courtois lors des activités
sociales.
Les
Présidents et Présidents adjoints de l'ensemble des provinces et territoires
étaient présents, sauf ceux de la Colombie-Britannique et du Yukon. Le Sénat
était représenté par son Vice-président Gildas Molgat. La Chambre des communes,
qui a été en session d'urgence pendant presque toute la fin de semaine, n'a pu
être représentée. Les greffiers de presque toutes les provinces et tous les
territoires étaient présents. Ils ont d'ailleurs participé activement à la
présentation des cinq sujets à l'ordre du jour.
Les
sujets abordés ont été les suivants :
L'ordre
dans le chaos : le rôle du Président en périodes d'obstruction
systématique. (Présentateur Gordon Barnhart, greffier du Sénat);
Comment
une question de privilège peut-elle être soumise à l'assemblée et sur quels
critères se fonde la Présidence pour décider de sa recevabilité?
(Présentateur : Pierre Duchesne, secrétaire général, Assemblée
nationale du Québec);
Le
calendrier parlementaire : comment fonctionne-t-il dans les provinces ou
territoires qui en ont un; est-il possible d'en avoir un au sein d'une petite
assemblée législative; peut-il aider à tourner court à certaines stratégies
susceptibles d'influencer l'à-propos et la durée des sessions?
(Présentateur : Claude DesRosiers, greffier de l'Assemblée
législative de l'Ontario au nom de Robert Marleau, greffier de la
Chambre des communes);
L'élection
du Président : l'expérience de l'Ontario (Présentateur : Claude
DesRosiers);
Gardien
ou activiste : le rôle du Président après une élection (Présentateur : David
Peterson, greffier de l'Assemblée législative du
Nouveau-Brunswick).
Au
cours de la conférence, le Président Edward Clark de l'Île-du-Prince-Édouard
a lancé une invitation en vue de la tenue de la neuvième réunion des Présidents
d'assemblée du Canada, à Charlottetown, en 1992. Les prochaines provinces hôtes
seront le Québec en 1993, les Territoires du Nord-Ouest en 1994 et la Saskatchewan
en 1995.
Activités futures
Les
Présidents d'assemblée se retrouveront de nouveau à Ottawa les 8 et 9 juin à
l'occasion de la réunion annuelle du Conseil régional canadien de l'Association
parlementaire du Commonwealth.
D'autres
réunions de l'APC sont prévues cette année, notamment la Conférence régionale
annuelle devant se tenir en Colombie-Britannique en août et le colloque annuel
qu'accueillera l'Assemblée législative du Yukon en novembre. Au niveau
international, la 37e Conférence de l'APC se tiendra en Inde cet
automne et le Troisième colloque parlementaire du Commonwealth aura lieu à
l'île de Man du 8 au 16 juin 1991.
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