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Activités de l’APC : la scène canadienneActivités de l’APC : la scène canadienne


Huitième réunion des Présidents d'assemblée du Canada

La huitième réunion annuelle des Présidents d'assemblée du Canada s'est tenue à Halifax (Nouvelle- Écosse) du 18 au 20 janvier 1991. La conférence était présidée par Arthur Donahoe, Président de l'Assemblée législative de la Nouvelle-Écosse, qui a été un hôte des plus courtois lors des activités sociales.

Les Présidents et Présidents adjoints de l'ensemble des provinces et territoires étaient présents, sauf ceux de la Colombie-Britannique et du Yukon. Le Sénat était représenté par son Vice-président Gildas Molgat. La Chambre des communes, qui a été en session d'urgence pendant presque toute la fin de semaine, n'a pu être représentée. Les greffiers de presque toutes les provinces et tous les territoires étaient présents. Ils ont d'ailleurs participé activement à la présentation des cinq sujets à l'ordre du jour.

Les sujets abordés ont été les suivants :

L'ordre dans le chaos : le rôle du Président en périodes d'obstruction systématique. (Présentateur Gordon Barnhart, greffier du Sénat);

Comment une question de privilège peut-elle être soumise à l'assemblée et sur quels critères se fonde la Présidence pour décider de sa recevabilité? (Présentateur : Pierre Duchesne, secrétaire général, Assemblée nationale du Québec);

Le calendrier parlementaire : comment fonctionne-t-il dans les provinces ou territoires qui en ont un; est-il possible d'en avoir un au sein d'une petite assemblée législative; peut-il aider à tourner court à certaines stratégies susceptibles d'influencer l'à-propos et la durée des sessions? (Présentateur : Claude DesRosiers, greffier de l'Assemblée législative de l'Ontario au nom de Robert Marleau, greffier de la Chambre des communes);

L'élection du Président : l'expérience de l'Ontario (Présentateur : Claude DesRosiers);

Gardien ou activiste : le rôle du Président après une élection (Présentateur : David Peterson, greffier de l'Assemblée législative du Nouveau-Brunswick).

Au cours de la conférence, le Président Edward Clark de l'Île-du-Prince-Édouard a lancé une invitation en vue de la tenue de la neuvième réunion des Présidents d'assemblée du Canada, à Charlottetown, en 1992. Les prochaines provinces hôtes seront le Québec en 1993, les Territoires du Nord-Ouest en 1994 et la Saskatchewan en 1995.

Activités futures

Les Présidents d'assemblée se retrouveront de nouveau à Ottawa les 8 et 9 juin à l'occasion de la réunion annuelle du Conseil régional canadien de l'Association parlementaire du Commonwealth.

D'autres réunions de l'APC sont prévues cette année, notamment la Conférence régionale annuelle devant se tenir en Colombie-Britannique en août et le colloque annuel qu'accueillera l'Assemblée législative du Yukon en novembre. Au niveau international, la 37e Conférence de l'APC se tiendra en Inde cet automne et le Troisième colloque parlementaire du Commonwealth aura lieu à l'île de Man du 8 au 16 juin 1991.


Canadian Parliamentary Review Cover
Vol 14 no 1
1991






Dernière mise à jour : 2020-09-14